Un nouvel ouvrage vient de paraitre dans la collection « Les grands arrêts » de l’éditeur Larcier. Il est consacré au droit de l’enseignement.
Son quatrième de couverture précise qu’ «il est l’œuvre de juristes spécialistes de la matière provenant des divers horizons professionnels, idéologiques et communautaires, réunis à cet effet par le Centre interdisciplinaire de recherches constitutionnelles (CIRC) de l’Université Saint-Louis–Bruxelles». Il est dirigé par Xavier Delgrange, Luc Detroux et Mathias El Berhoumi.
Sa structure est essentiellement calquée sur celle de l’article 24 de la Constitution et aborde tour à tour la liberté d’organiser une école, le libre choix, la liberté des enseignants, le principe de neutralité, le droit à l’enseignement, l’égalité entre élèves et entre étudiants, l’égalité entre enseignants, l’égalité entre établissements. Un dernier titre est consacré à la répartition des compétences en matière d’enseignement.
Chacun de ces titres est décliné en différents thèmes qui sont autant de contributions. Celles-ci sont introduites par de larges extraits d’arrêts de hautes juridictions nationales ou supranationales qu’elles commentent.
L’ouvrage présente ainsi de manière originale, et au départ de l’essentiel de la jurisprudence en la matière, un vaste panorama du droit belge de l’enseignement.
Le cabinet Altea est heureux d’avoir pu participer à ce travail collectif.
On trouve, en effet, dans cet ouvrage notamment une contribution relative au statut disciplinaire des élèves, rédigée par Maître Michel Kaiser et Monsieur Pierre-François Henrard (anciennement avocat au cabinet Altea). On peut également y lire une contribution relative au contrôle des décisions des jurys et conseils de classe et à ses limites, rédigée par Maîtres Michel Kaiser et Emmanuel Gourdin
Michel Kaiser (
Emmanuel Gourdin (
02/894.45.72 ou 02/894.45.74 (lignes directes)
Avocat